CD3E - Cabinet Diagnostic Economie Energie Environnement

CD3E

Prestations

Audit énergétique

INFORMATIONS GENERALES

Etude thermique
www.etudethermique.net

ADIL 91 Agences Départementales pour l'Information sur le Logement
www.adil.org/91

ANAH Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat
www.anah.fr

BatiactuI Information des professionnels de la construction
www.batiactu.com

Mon Habitat.net Portail de l'habitat et du bâtiment
www.monhabitat.net

ASSOHQE Association pour la Haute Qualité environnementale des Bâtiments
www.assohqe.org

CLCV Consommation Logement et Cadre de Vie
www.clcv.org

DIREN Directions régionales de l'environnement
www.ecologie.gouv.fr

SANTE
www.sante.gouv.fr

ECOLOGIE
www.ecologie.gouv.fr

CSTB Centre scientifique et technique du bâtiment
www.cstb.fr

INFORMATIONS PAR THEMES

AMIANTE SENAT (Rapport - 51 Propositions sur l'amiante) www.senat.fr/rap/o97-041/o97-041_toc.html Dossier Amiante du Ministère de la Santé www.sante.gouv.fr Décret relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante et à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante Décret n° 2001-840 du 13 septembre 2001 Décret relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis Décret n° 2002-839 du 3 mai 2002	PLOMB INRS Institut National de Recherche et de Sécurité www.inrs.fr Ministère de la santé Dossier "Plomb et saturnisme" (rubrique "les dossiers" - Lettre S) www.sante.gouv.fr DRASS Ile de France Dossier saturnisme (rubrique "santé environnement") www.ile-de-france.sante.gouv.fr INVS Institut de Veille Sanitaire (publications relatives au saturnisme dans la rubrique "publications") www.invs.sante.fr INSERM Expertise collective réalisée sur les effets du plomb sur la santé www.inserm.fr Loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusions Loi n° 98-657 du 29 juillet 1998 Circulaire n° DGS/SD7C/2001/27 et UHC/QC/1 2001-1 du 16 janvier 2001
MESURAGE – LOI CARREZ Loi améliorant la protection des acquéreurs de lots de copropriété Loi n° 96-1107 du 18 décembre 1996 Décret portant définition de la superficie privative d'un lot de copropriété Décret n° 97-532 du 23 mai 1997
ETAT DES LIEUX LOCATIF Loi tendant à améliorer les rapports locatifs modifiant la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 Décret fixant les conditions minimales de confort et d'habitabilité des locaux mis en location Décret n° 87-149 du 6 mars 1987 Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000	TERMITES CTBA Centre Technique du Bois et de l’Ameublement www.ctba.fr TERMITES Information de la présence de termites en France www.termite.com.fr Loi tendant à protéger acquéreurs et propriétaires d'immeubles / les termites et autres insectes xylophages Loi n° 99-471 du 8 juin 1999 Décret relatif à la protection des acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites Décret n° 2000-613 du 3 juillet 2000
PERFORMANCE ENERGETIQUE ADEME Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie www2.ademe.fr COSTIC Comité Scientifique et Technique des Industries Climatiques www.costic.asso.fr	INFORMATIONS LEGISLATIVES LEGIFRANCE L'essentiel du droit français www.legifrance.gouv.fr www.droit.org

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